Collège Pierre Brossolette   
Villeneuve-Saint-Georges
    FRANCE   

EUROPE IS EXTENDING !

Après les sommets d’Athènes, Stuttgart, Maastricht et Amsterdam, c’était au tour de Nice d’organiser en décembre 2000 un sommet européen. Ce sommet clôturait la présidence française et parlait surtout de l’élargissement de l’Europe.


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1st January 2003

Cet élargissement pourrait commencer le 1er janvier 2003 et le Conseil européen espère que certains pays de l’Est pourront participer aux élections européennes de juin 2004. Le Conseil européen comptera peut-être 27 pays en 2004 au lieu de 15 pays en ce moment. Pendant ce sommet les quinze ont dû revoir leurs ambitions à la baisse. La présidence française arracha un accord provisoire sur l’ensemble des institutions.

Mais deux problèmes cruciaux sont intervenus : Celui de la re-pondération des voix au sein du Conseil des ministres et celui de la nouvelle composition du Parlement européen que l’on élira en juin 2004.

A last negotiation

Pendant la dernière nuit, les quinze se sont enfermés dans le palais de l’Acropolis et ont tenté d’ultimes négociations pour rentrer la “tête haute” dans leurs pays respectifs. Le ministre allemand des affaires étrangères dit juste avant la dernière nuit “on avance mais ce sera encore un long débat passionnel...”.
Pendant ce temps-là, le Portugal et la Belgique n’étaient pas satisfaits de leur sort, donc ils bloquaient l’accord tant attendu. Les petits pays demandaient le droit de désigner un représentant à Bruxelles, alors ils ont eu l’accord. La France gardera son droit de veto sur la “diversité culturelle”, l’Allemagne gardera le pouvoir sur la politique du droit d’asile.

Proceeding to the vote

En outre, le passage au vote à la majorité qualifiée est souvent retardé : en 2004 pour l’immigration, en 2007 pour les aides régionales (ce qui permettra à l’Espagne de garder son droit de veto sur la prochaine loi de programmation budgétaire qui sera adoptée en 2006).

Euroean parliament

Le Parlement européen sera plafonné à 728 membres dans une Europe à 27 pays alors que le Traité d’Amsterdam de 1997 avait prévu de le limiter à 700 sièges. L’écart entre les populations sera ainsi mieux reflété, l’Allemagne dominant largement l’hémicycle avec 99 représentants. Malte, en revanche, devra se contenter de cinq députés. Désormais, un groupe d’au moins huit pays pourra aller de l’avant sans qu’aucun veto ne puisse les en empêcher.
Ces coopérations pourront concerner tous les domaines, y compris le marché intérieur, leur objectif étant de conclure un accord à l’arraché et remplacer aujourd’hui le Traité de Maastricht et celui d’Amsterdam par le Traité de Nice.

What does this treaty bring about ?

C’est peut-être l’apport principal de ce traité. Les Quinze se sont, en effet, donnés rendez-vous dans quatre ans, en 2004, pour tenter de doter l’Union d’une Constitution, et peut-être effacer le semi-échec de Nice. L’Allemagne a fait mettre d’accord les quinze pour convoquer une nouvelle CIG (conférence intergouvernementale) en 2004, retardant davantage l’élargissement de l’Union, puisque cette réforme semble indispensable au bon fonctionnement d’une Europe élargie à 27 pays.

Voilà, c’est après quatre jours de négociation non-stop que le sommet se termina le lundi matin à 4h15. Maintenant, c’est à l’Allemagne d’accepter l’élargissement de l’Europe.

Jonathan Nouvet

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