Collège Pierre Brossolette
Villeneuve-Saint-Georges |
FRANCE |
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EUROPE IS EXTENDING !
Après les sommets d’Athènes, Stuttgart, Maastricht et Amsterdam,
c’était au tour de Nice d’organiser en décembre 2000 un sommet européen. Ce sommet clôturait la
présidence française et parlait surtout de l’élargissement de l’Europe.
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1st January 2003
Cet élargissement pourrait commencer le 1er janvier 2003 et le Conseil
européen espère que certains pays de l’Est pourront participer aux élections européennes de juin 2004.
Le Conseil européen comptera peut-être 27 pays en 2004 au lieu de 15 pays en ce moment. Pendant ce
sommet les quinze ont dû revoir leurs ambitions à la baisse. La présidence française arracha un accord
provisoire sur l’ensemble des institutions.
Mais deux problèmes cruciaux sont intervenus : Celui de la re-pondération des voix au sein du Conseil
des ministres et celui de la nouvelle composition du Parlement européen que l’on élira en juin
2004.
A last negotiation
Pendant la dernière nuit, les quinze se sont enfermés dans le palais de
l’Acropolis et ont tenté d’ultimes négociations pour rentrer la “tête haute” dans leurs pays respectifs.
Le ministre allemand des affaires étrangères dit juste avant la dernière nuit “on avance mais ce sera
encore un long débat passionnel...”.
Pendant ce temps-là, le Portugal et la Belgique n’étaient pas satisfaits de leur sort,
donc ils bloquaient l’accord tant attendu. Les petits pays demandaient le droit de désigner un
représentant à Bruxelles, alors ils ont eu l’accord. La France gardera son droit de veto sur la
“diversité culturelle”, l’Allemagne gardera le pouvoir sur la politique du droit d’asile.
Proceeding to the vote
En outre, le passage au vote à la majorité qualifiée est souvent
retardé : en 2004 pour l’immigration, en 2007 pour les aides régionales (ce qui permettra à l’Espagne
de garder son droit de veto sur la prochaine loi de programmation budgétaire qui sera adoptée en
2006).
Euroean parliament
Le Parlement européen sera plafonné à 728 membres dans une Europe à
27 pays alors que le Traité d’Amsterdam de 1997 avait prévu de le limiter à 700 sièges. L’écart entre
les populations sera ainsi mieux reflété, l’Allemagne dominant largement l’hémicycle avec 99
représentants. Malte, en revanche, devra se contenter de cinq députés. Désormais, un groupe d’au moins
huit pays pourra aller de l’avant sans qu’aucun veto ne puisse les en empêcher.
Ces coopérations pourront concerner tous les domaines, y compris le marché intérieur, leur objectif
étant de conclure un accord à l’arraché et remplacer aujourd’hui le Traité de Maastricht et celui
d’Amsterdam par le Traité de Nice.
What does this treaty bring about ?
C’est peut-être l’apport principal de ce traité. Les Quinze se sont,
en effet, donnés rendez-vous dans quatre ans, en 2004, pour tenter de doter l’Union d’une Constitution,
et peut-être effacer le semi-échec de Nice. L’Allemagne a fait mettre d’accord les quinze pour
convoquer une nouvelle CIG (conférence intergouvernementale) en 2004, retardant davantage
l’élargissement de l’Union, puisque cette réforme semble indispensable au bon fonctionnement d’une
Europe élargie à 27 pays.
Voilà, c’est après quatre jours de négociation non-stop que le sommet se termina le lundi matin à
4h15. Maintenant, c’est à l’Allemagne d’accepter l’élargissement de l’Europe.
Jonathan Nouvet